Préambule
Nos trois associations partagent des buts sociaux similaires et des préoccupations communes. Elles regroupent des personnes animées de la même passion pour la microminéralogie, exercée dans un cadre amical.
Notre proximité géographique favorise déjà des échanges entre passionnés de nos trois pays, et nous n'avons pas attendu la construction européenne pour établir depuis de nombreuses années des relations solides avec nos voisins.
Le responsables de nos trois associations travaillent pour permettre aux membres des associations de pratiquer leurs activités dans les meilleures conditions. Aujourd'hui nous nous sommes demandés ce que nos associations pouvaient s'apporter les unes aux autres, et un groupe de membres de nos trois associations s'est réuni autour d'une réflexion sur les moyens de renforcer nos liens.
Il en résulte un texte, certes très ouvert, mais qui se veut une déclaration forte de notre volonté d'œuvrer ensemble au développement de nos activités et des liens amicaux qui nous unissent, dans un cadre dépassant les frontières de nos pays respectifs.
ENTRE:
L'Association des Micromonteurs de Minéraux de Montigny-le-Tilleul, ci-après dénommée « le 4M » 
Reconnue comme Association sans But Lucratif selon la loi belge, dont les statuts ont paru dans Annexe du Moniteur Belge le 7/5/1981 sous le numéro d'identification 3617/81, ayant son siège social 2, avenue des Eglantines, B6110 Montigny-le-Tilleul, Belgique, représentée par :
André Foucart, président, 2 avenue des Eglantines, B6110 Montigny-le-Tilleul, Belgique et Francis Hubert, vice-président, 70 rue de Marbaix, B6110 Montigny-le-Tilleul, Belgique;
ET :
L'Association Française de Microminéralogie, ci-après dénommée « l'AFM »
Reconnue comme association « Loi 1901 » selon la loi française, déclarée à la préfecture de Paris le 31/12/1984, ayant son siège social à l'ENSMP, 60 Boulevard Saint Michel, F75272 Paris Cedex 06, France, représentée par :
Georges Favreau, président, 421, Av. Jean Monnet, F13090 Aix en Provence, France et Jean Luc Designolle, vice-président, 10, rue du Lac, F38230 Charvieu-Chavanieux, France et Alain Steinmetz, vice-président, 72, route de la Wantzenau, F67000 Strasbourg, France;
ET :
L'Associazione Micro-mineralogica Italiana, ci-après dénommée « l'AMI»
et reconnue comme association selon le code civil de la République Italienne, enregistrée au n°. 4115 série 3 du Ufficio del Registro de Cremona, Code Fiscalen° 93041990198, ayant son siège social, 3, via Gioconda, I26100 Cremona, Italie, représentée par:
Marco Ciriotti, président, 55 via San Pietro, I10070 Devesi-Cirie, Italie, et Piergiuseppe Prandoni, vice-président, 47 Via Roma, I20025 Legnano, Italie.
IL EST CONVENU :
Mise en œuvre d'une coopération
Les trois associations conviennent par la présente convention de mettre en place une coopération visant à resserrer leurs liens par tous les moyens appropriés, entre autres:
- En créant des conditions favorables aux rencontres entre les personnes :
- par la présence de leurs représentants aux événements marquants de la vie de leurs associations respectives,
- en favorisant l'accès des membres de chaque association aux manifestations organisées par les autres
associations.
- En favorisant l'échange des connaissances :
- par des coopérations sur des opérations de diffusion de l'information (articles et petites annonces, résultats d'analyses, gestion de documentation, annuaires, sites internet, etc.),
- par l'échange de leurs publications périodiques respectives
§ Le Magazine du 4M,
§ Le Cahier des Micromonteurs,
§ Micro.
- En procédant à une réflexion commune dans le contexte européen, et en particulier en s'intéressant aux rapprochements avec les microminéralogistes d'autres pays.
D'autres actions visant à resserrer leurs liens pourront être également envisagées.
Il est bien entendu que la mise en œuvre détaillée des actions communes au sein de chaque association, et notamment l'allocation de moyens et responsables spécifiques, est du ressort de chacune des associations.
Entrée en vigueur de la présente convention :
Les trois associations procèderont à l'examen de cette convention selon les dispositions incluses dans leurs statuts et relatives aux relations extérieures.
La convention prendra effet dès que l'ensemble des associations liées y adhèreront.
Application de la convention et arbitrages :
Le président de chaque association, ou le responsable des relations extérieures prévu par les statuts de l'association, est chargé de l'application de la convention au sein de son association. Il est la personne habilitée à effectuer pour le compte de son association la validation et le suivi des actions de coopération.
Il est également habilité à discuter les évolutions de la présente convention, l'éventuelle convention révisée étant soumise aux mêmes règles de mise en vigueur que la présente édition.
Il est convenu que les décisions communes sont prises sur accord de l'ensemble des associations liées et il n'est pas prévu d'organe d'arbitrage particulier.
L'adhésion à la convention n'a aucun effet sur les statuts des associations liées et n'introduit aucune obligation, hors celles librement et explicitement acceptées par chaque association
Ouverture de la convention à d'autres partenaires :
Il est convenu que l'entrée d'une autre association requiert l'accord de l'ensemble des associations liées.
Fin de la présente convention :
Chaque association est libre de mettre fin à la présente convention, par simple lettre adressée à l'ensemble de ses partenaires.
La convention sera réputée ne plus exister dès qu'il n'y aura plus qu'une seule association.
Publication :
Les associations jumelées décident de publier le texte officialisant cette coopération par un texte commun et simultané publié dans leurs périodiques propres et tous les périodiques auxquels ils ont accès ainsi que sur leurs sites internet respectifs.
Fait à :
Le :
Suivent les signatures des présidents et vice-présidents des trois associations.Convention AMI-4M-AFM
Associazione Micro-mineralogica Italiana : AMI
L'Association des Micromonteurs de Minéraux de Montigny-le-Tilleul, ci-après dénommée « le 4M »
